MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site www.cotonetmerveilles.com est édité par :
Coton & Merveilles
Micro-entreprise individuelle
Exploitante : Nadia Satty
Adresse : 2A rue de Venise,53810 Changé, France
Email : [email protected]
Téléphone :0665060236
Numéro SIRET : 88365001200023
TVA non applicable — article 293B du CGI
Directrice de la publication : Nadia SATTY
2. HÉBERGEUR DU SITE
Le site www.cotonetmerveilles.com est hébergé par :
CmonSite — édité par LORD OF WEB SARL
Société à responsabilité limitée au capital social de 40 000 €
16 rue de Rome — 13480 Cabriès, France
SIREN : 520 597 063
Site : www.cmonsite.fr
Serveurs hébergés par : Nexylan, 274 ter Avenue de la Marne, 59700 Marcq-en-Barœul
SIREN Nexylan : 517 884 722
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus du site www.cotonetmerveilles.com — photographies, textes, visuels, illustrations, logo, nom de marque Coton & Merveilles, créations artisanales, modèles et patrons — est la propriété exclusive de Nadia Satty et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment le Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Nadia Satty.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Les informations relatives à la collecte, au traitement et à la protection des données personnelles des utilisateurs du site sont détaillées dans les documents suivants, accessibles sur le site :
• Politique de confidentialité
• Politique de gestion des cookies
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, le responsable du traitement des données est Nadia Satty], joignable à [email protected].
Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression, portabilité, opposition), contactez : [email protected]. En cas de difficulté, vous pouvez également saisir la CNIL : www.cnil.fr.
5. MÉDIATION ET RÈGLEMENT DES LITIGES
En cas de litige relatif à une commande, le Client est invité à contacter en premier lieu Coton & Merveilles® par email à [email protected] afin de rechercher une solution amiable.
6. LIENS HYPERTEXTES
Le site www.cotonetmerveilles.com peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, prestataires, partenaires). Coton & Merveilles ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes, de leur politique de confidentialité ou de leur disponibilité.
La création de liens hypertextes vers le site www.cotonetmerveilles.com est soumise à l’autorisation préalable écrite de Nadia Satty.
7. RESPONSABILITÉ
Coton & Merveilles s’efforce de maintenir les informations publiées sur le site aussi précises et à jour que possible. Toutefois, le Vendeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Coton & Merveilles ne peut être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, lié à l’utilisation du site ou à l’inaccessibilité temporaire du site pour cause de maintenance ou de difficultés techniques.
8. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les tribunaux français compétents seront seuls habilités à connaître du différend.
Coton & Merveilles — Mentions légales mises à jour le 19 juin 2026